Archives : Quoi de neuf

Décembre 2011

L'ombudsman des contribuables a ajouté une nouvelle entrée au blogue où il partage des détails de sa présentation aux fiscalistes et sa visite au Bureau des services fiscaux lors de son passage à Kitchener, en Ontario, le mois dernier. Pour lire l'entrée, visitez le Blogue de visibilité.

Novembre 2011

L'ombudsman des contribuables a ajouté une nouvelle entrée du blogue dans lequel il partage des détails de sa visite récente à Moncton, au Nouveau-Brunswick, dans le cadre de son initiative de visibilité à l'échelle nationale. Pour lire l'entrée, visitez le Blogue de visibilité.

Octobre 2011

Le rapport annuel de l'ombudsman des contribuables, déposé devant le Parlement le 19 octobre 2011, comprend un aperçu des réalisations de notre Bureau au cours de notre troisième année d'activités et un aperçu de la manière dont nous avons contribué à améliorer la vie des Canadiens.

Nous avons augmenté la sensibilisation à la Charte des droits du contribuable et au rôle de l'ombudsman, nous avons aidé des milliers de contribuables dans leurs plaintes et leurs demandes de renseignements, et nous avons apporté des améliorations importantes dans la façon dont l'Agence du revenu du Canada sert et traite les contribuables.

Lisez le rapport dans notre section Rapports annuels.

---

L'ombudsman des contribuables s'est exprimé sur les droits du contribuable et le rôle de son Bureau à l'assemblée générale annuelle de l'Association du TED du Canada. Les membres de l'association ont donné à l'ombudsman, une rétroaction précieuse concernant leurs expériences liées au service de l'Agence du revenu du Canada. Visitez le nouveau style du blogue de visibilité pour de plus amples renseignements.

Août 2011

L'ombudsman des contribuables a publié son troisième rapport spécial, « Connaître les règles », qui adresse la confusion éprouvée par plusieurs Canadiens quant aux règles régissant le compte d'épargne libre d'impôt.

Lisez le rapport dans Rapports spéciaux.

Juillet 2011

Le but de la campagne de visibilité annuelle de l'ombudsman des contribuables est de bâtir et maintenir des relations avec des intervenants incluant les entreprises, les fiscalistes et le public. L'ombudsman continuera à visiter des communautés à travers le Canada afin que les Canadiens connaissent mieux leurs droits liés au service auxquels ils ont droit lorsqu'ils interagissent avec l'Agence du revenu du Canada (ARC).

Notre participation au Pavillon du Canada cette année, qui fait partie du Programme des expositions du gouvernement du Canada, est une nouveauté ajoutée aux initiatives de visibilité de l'ombudsman. Ceci offre une opportunité unique pour l'ombudsman et son personnel de rencontrer les Canadiens directement, de les informer de leurs droits en tant que contribuables et de prendre connaissance des préoccupations qu'ils pourraient avoir concernant le service fournit par l'ARC.

Pour recevoir des mises à jour régulières sur les initiatives de visibilité 2011 de l'ombudsman, inscrivez-vous à notre liste d'envois électroniques.

Mars 2011

La saison d'impôt pour le Canada est maintenant bien amorcée. Même si l'échéance pour la production de vos déclarations de revenus personnels est le 2 mai 2011, il y a des contribuables qui commencent déjà à recevoir leurs avis de cotisation de l'Agence du revenu du Canada (ARC).

Dans les prochains mois, vous aurez peut-être plus d'échanges avec l'ARC. Vous pourriez avoir besoin de communiquer avec l'ARC pour des questions concernant vos cotisations ou l'ARC pourrait vous demander plus d'information.

L'ombudsman des contribuables a mis sur pied quelques conseils pour vous aider à vous guider lorsque vous communiquez avec l'ARC. Pour visionner ces conseils, visitez notre page Conseils aux contribuables.

---

Le site Web de l'ombudsman des contribuables offre maintenant une liste d'envois électroniques.

En vous inscrivant, vous pouvez demeurer au courant avec les événements importants, les enjeux systémiques, les nouveaux rapports et les mises à jour au site Web du Bureau par l'entremise de messages envoyés directement à votre adresse courriel.

Vous pouvez aussi vous inscrire au fil RSS de l'ombudsman des contribuables.

Février 2011

Nous sommes heureux de vous annoncer que M. J. Paul Dubé, qui est devenu le premier ombudsman du Canada en février 2008, a été renommé pour un mandat de cinq ans. Plus de renseignements sont disponibles dans l'annonce officielle du ministre du Revenu national, publiée le 9 février 2011.

Décembre 2010

L'ombudsman des contribuables à publié son deuxième rapport spécial, « Établir votre statut ». Le rapport porte sur l'analyse des enjeux de la preuve d'admissibilité pour le programme de la prestation fiscale canadienne pour enfants dont l'administration relève de l'Agence du revenu du Canada.

Vous pouvez lire le rapport dans Autres rapports, ou communiquez avec nous pour une copie imprimée.

Novembre 2010

L'ombudsman des contribuables a publié son rapport « Le droit de savoir ». Le rapport examine le caractère suffisant des renseignements figurant aux lettres de décision de la Direction générale des appels de l'Agence du revenu du Canada.

Vous pouvez lire le rapport dans Autres rapports, ou communiquez avec nous pour une copie imprimée.

Octobre 2010

L'ombudsman des contribuables a publié son deuxième rapport annuel. Ce rapport souligne les activités et les réalisations du Bureau lors de sa deuxième année de fonctionnement.

Pour lire le rapport, consultez Rapports annuels.

Septembre 2010

L'ombudsman des contribuables lancera la prochaine phase de son initiative nationale de visibilité cet automne.

Dans le cadre d'un effort pour accroître la sensibilisation à la Charte des droites du contribuable et le rôle de l'ombudsman des contribuables, l'ombudsman fera plusieurs présentations aux intervenants venant de partout au Canada, y compris les contribuables, les fiscalistes et les employés de l'Agence du revenu du Canada.

Août 2010

Compte d'épargne libre d'impôt pour particuliers
Nous vous entendons !

Plusieurs contribuables ont écrit au Bureau de l'ombudsman des contribuables au sujet de leur compte d'épargne libre d'impôt (CELI).

Si vous avez reçu une Déclaration CELI de la part de l'Agence du revenu du Canada, vous devriez consulter leur page Web intitulée Déclarations CELI et paiement d'impôt afin de comprendre vos recours et obligations. Une déclaration publiée conjointement par le ministre du Revenu national et le ministre des Finances comporte également de nouvelles informations.

Le ministre du Revenu national a annoncé que la date limite pour signer et retourner votre déclaration CELI a été reportée au 3 août 2010. Vous trouverez de plus amples renseignements au sujet de ce que vous devez faire dans le communiqué de presse qui a été publié le 26 juillet 2010.